AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Importation Temporaire d'armes en france

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Frenchie Boy
Black Pins
Black Pins
avatar

Masculin Nombre de messages : 2542
Age : 57
Localisation : Pas loin ........ d'Ardeche Canyon
Date d'inscription : 06/10/2009

MessageSujet: Importation Temporaire d'armes en france   16.06.12 17:16

Howdy à Tous,

Il me semble très important de rappeler ici un point de la réglementation française méconnu par bon nombre d'entre nous.
Elle concerne les tireurs étrangers se déplaçant en France avec leurs armes dans le cadre d'un ou plusieurs concours de tir.

Dans ce cadre, il n'est autorisé le transport que de 6 armes soumises au régime de droit commun dont au maximum 3 armes de 1er et/ou de 4ème catégorie à percussion centrale.

Ceci est important pour nous, car il est donc quasi impossible d'organiser des match de CAS et WB auquels participeraient des étrangers, ceux-ci ne pouvant pas introduire temporairement en France les armes nécessaires aux deux disciplines. ( 2 SAA, 1 Colt 45, 1 Fusil à Pompe = 1 arme de trop ).
Ne parlons même pas d'armes de Secours ( Notamment pour les SAA ), de long Range .... etc.

Nous allons prendre contact avec les autorités afin d'éclaircir ces points et nous reviendrons vers vous.

regl4 : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=285#0

tchin2

_________________
Frenchie Boy
----------------------
CAS #175 - SASS LIFE #86324
WBAS-RO --- C.A.S. RO Instructor
Revenir en haut Aller en bas
french bob
Regulateur
Regulateur
avatar

Masculin Nombre de messages : 760
Age : 57
Localisation : Tours 37
Date d'inscription : 02/06/2009

MessageSujet: Re: Importation Temporaire d'armes en france   16.06.12 19:27

merci Frenchie.

Et dans l'autre sens, pour aller en Allemagne par exemple, comment ça se passe ?

tchin2
Revenir en haut Aller en bas
curly red ryder
Black Pins
Black Pins


Masculin Nombre de messages : 203
Localisation : non
Date d'inscription : 05/11/2010

MessageSujet: Re: Importation Temporaire d'armes en france   16.06.12 21:20

Avec la carte européenne d'armes à feu et une invitation du club organisateur, pas de problèmes pour l'espace Schoenghen et tu as le droit à 12 armes sur la carte. Pour la Suède, il a fallu demander une autorisation d'entrer les armes à la police suédoise(60 euros!), mais on a traversé le Danemark sans problèmes . Pour d'autres pays européens, je ne sais pas.
Revenir en haut Aller en bas
Frenchie Boy
Black Pins
Black Pins
avatar

Masculin Nombre de messages : 2542
Age : 57
Localisation : Pas loin ........ d'Ardeche Canyon
Date d'inscription : 06/10/2009

MessageSujet: Re: Importation Temporaire d'armes en france   16.06.12 22:13

@ French Bob.

Honnêtement je ne sais pas, sachant en plus que les 8eme chez eux sont déclarées !!!
Comme il n'y a pas d'harmonisation européenne à ce niveau, chaque pays applique sa propre législation.

Je vais essayer de faire un récapitulatif, pays par pays et je le mettrais à disposition.

@ Curly.
Faux.
L'espace Schengen même avec carte européenne et une invitation ne dispense pas du respect de la législation en vigueur dans le pays visité.

La carte européenne est juste un document commun permettant au douanier de l'un ou l'autre des pays de savoir ce que tu es susceptible officiellement de transporter.
Après, c'est la législation de chaque pays qui prime. regl4
A chacun de s'y conformer.


tchin2 tchin2

_________________
Frenchie Boy
----------------------
CAS #175 - SASS LIFE #86324
WBAS-RO --- C.A.S. RO Instructor
Revenir en haut Aller en bas
Gran'pa Jef
Range Officer II
Range Officer II
avatar

Masculin Nombre de messages : 839
Localisation : Greenwood Gang (Provence)
Date d'inscription : 13/01/2011

MessageSujet: Re: Importation Temporaire d'armes en france   17.06.12 10:18

Il suffit d'emporter une 5ème (un simple juxta) et pas un fusil à pompe...
Dommage pour ceux qui n'en ont pas.
Mais cela risque de limiter le nombre de tireurs étrangers...
En tout cas, merci Frenchie, car c'est une précision à donner à nos amis étrangers quand il viennent en France!
Jef
Revenir en haut Aller en bas
http://fapha.blogspot.com
Frenchie Boy
Black Pins
Black Pins
avatar

Masculin Nombre de messages : 2542
Age : 57
Localisation : Pas loin ........ d'Ardeche Canyon
Date d'inscription : 06/10/2009

MessageSujet: Re: Importation Temporaire d'armes en france   17.06.12 22:19

Merci à tous. Very Happy

Mais il faut rendre à César ce qui est à César : C'est Barth qui nous a gentiment mis les textes sous les yeux pour diffusion générale. Et je l'en remercie ici publiquement. Very Happy Very Happy

Je n'ai fait que la mise en forme .... et encore Laughing Laughing

Par contre nous allons approfondir le sujet et je vous tiendrais informé des suites.

tchin2

_________________
Frenchie Boy
----------------------
CAS #175 - SASS LIFE #86324
WBAS-RO --- C.A.S. RO Instructor
Revenir en haut Aller en bas
Gran'pa Jef
Range Officer II
Range Officer II
avatar

Masculin Nombre de messages : 839
Localisation : Greenwood Gang (Provence)
Date d'inscription : 13/01/2011

MessageSujet: Re: Importation Temporaire d'armes en france   02.08.12 19:09

Une petite question:
n'y auvait-il pas une limitation à 150 cartouches par arme lors d'un transit ou d'un transport en France pour les tireurs sportifs?
Est-ce tjs d'actu?
Sauf dérogation prefectorale prélable pour les tireurs sportifs.
Je ne trouve rien à ce sujet.
En revanche, c'est toujours 100 cartouches par arme pour les chasseurs.

Jef Suspect
Revenir en haut Aller en bas
http://fapha.blogspot.com
BARTH
Range Officer II
Range Officer II
avatar

Masculin Nombre de messages : 581
Age : 58
Localisation : LYON
Date d'inscription : 14/05/2009

MessageSujet: Re: Importation Temporaire d'armes en france   02.08.12 19:42

En fait nous avons le droit d'emporter armes et munitions nécessaires à la compétition à laquelle nous nous rendons comme précisé sur l'Invitation.

Pour ma part j'emmène en Hongrie 7 armes et les munitions indiquées + 10%.
Pense à emmener ton passeport, à jour, et copie des autorisations et factures,
éventuellement facture des munitions si manufacturées.

A Mercredi sur place.

_________________
SASS Life N°85314       CAS-France (blackbart) N°100  et OWFS N° 100 et OPS N°100
ROI  promo  Uzès 07/2009 - ROII  promo  LST-Versailles 09/2010
RO WBAS Camp Verde - Arizona 04/2013
Ex CAS-SASS-France Paymaster.   WBAS Ambassador
EEOT Mazaugues 2011 !
Revenir en haut Aller en bas
http://tir.tolyon.free.fr
Frenchie Boy
Black Pins
Black Pins
avatar

Masculin Nombre de messages : 2542
Age : 57
Localisation : Pas loin ........ d'Ardeche Canyon
Date d'inscription : 06/10/2009

MessageSujet: Re: Importation Temporaire d'armes en france   02.08.12 19:44

Salut Gran'Pa.

Honnêtement, je n'en sais rien. ( donc j'écris pour ne rien dire Laughing Laughing )

Je vais remonter la demande, .... mais en ces temps de vacances, pas sur d'avoir une réponse officielle au mois d'Aout.

En tout les cas c'est noté.

Si par contre quelqu'un avait une réponse officielle entre-temps ..... je suis preneur. ( Comme bien d'autres je pense ) Very Happy

tchin2


_________________
Frenchie Boy
----------------------
CAS #175 - SASS LIFE #86324
WBAS-RO --- C.A.S. RO Instructor
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Importation Temporaire d'armes en france   

Revenir en haut Aller en bas
 
Importation Temporaire d'armes en france
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Restau chinois dans le coin de la salle d'armes
» Droits de douane à l'importation (australie hypatec)
» importation UK
» Solution temporaire avant purge LDR : vos avis ?
» Pétition APPUYANT l'abolition du registre des armes à feu

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
S.A.S.S France :: Warning and Présentation :: REGLEMENTATION FRANCAISE-
Sauter vers: